Tous les conseils Ootravaux : Diagnostics immobiliers

Gaz, présence de plomb, amiante, termites, surface loi Carrez… il existe aujourd’hui plusieurs diagnostics immobiliers qui concernent autant les propriétaires vendeurs que les locataires ou encore les potentiels acquéreurs. Leur objectif : donner un maximum d’information sur le bien immobilier (terrain, maison, appartement, immeuble) et donc réduire le risque en cas d’achat / vente d’une habitation. Alors, quels sont les diagnostics immobiliers obligatoires au moment de vendre un appartement ou une maison ? Comment  faire réaliser ces diagnostics, quelles démarches et formalités ? A quel prix ? Ootravaux met à votre disposition différents contenus pour tout savoir sur les diagnostics immobiliers. 

Présence de plomb, amiante, gaz… les différents types de diagnostics et le dossier de diagnostic technique (DDT)

Certains diagnostics sont liés à des problématiques de santé publique : présence de plomb, amiante… Leur objectif est de faire le constat éventuel de la présence de substances nocives qui ne doivent plus être aujourd’hui utilisées. L’amiante notamment a pu être utilisée dans les faux plafonds, l’isolation des murs, les sols… Le diagnostic amiante concerne ainsi les logements dont le permis de construction a été délivré avant le 1er juillet 1997. De son côté, le constat de présence de plomb est principalement liée à la peinture. 

D’autres sont directement liés à l’enjeu de sécurité des biens et des personnes : gaz et électricité, risques naturels…Le diagnostic gaz permet notamment de prévenir tout risque d’intoxication au gaz, tandis que le diagnostic électricité concerne la conformité de l’installation électrique. Certains diagnostics répondent aux enjeux de performance énergétique, notamment le DPE (diagnostic de performance énergétique) visant à évaluer la consommation en énergie et les émissions en gaz à effet de serre d’un bâtiment. . Enfin, une partie des diagnostics a trait à la décence du logement : mérules, termites, SRU…Dans le cadre d’une vente de terrain, le document d’Etat des risques naturels miniers et technologiques doit également être remis si l’habitation est située dans une zone à risque. Chacun de ces diagnostics immobiliers a un délai de validité, qui peut dépendre notamment pour le plomb du constat ou non d’un risque d’exposition. 

Les diagnostics obligatoires sont regroupés dans ce que l’on appelle le Dossier de diagnostic technique (DDT), qui doit être fourni à l’acheteur éventuel et annexé à la promesse de vente d’une habitation. Le notaire veillera à la bonne réception des éléments, sans quoi la vente ne pourra se faire. Y sera également jointe la surface Loi Carrez.  

Qui doit réaliser ces diagnostics dans le cadre d’une vente ou location immobilière ? 

Si vous êtes propriétaire d’un bien (terrain, habitation) que vous souhaitez vendre, vous devez fournir un dossier de diagnostic technique qui comprend notamment : le constat de risque de présence de plomb, le diagnostic amiante, les diagnostics pour les installations de gaz et d’électricité, le diagnostic de performance énergétique…

Si vous souhaitez louer le logement dont vous êtes propriétaire, il est essentiel de joindre le dossier de diagnostic technique au bail contenant notamment le DPE, le diagnostic plomb, les diagnostics gaz et électricité. 

A qui faire appel pour faire réaliser un diagnostic immobilier ? 

Pour faire réaliser les diagnostics immobiliers dans le cadre d’une vente, vous pouvez faire appel au diagnostiqueur professionnel certifié de votre choix. Les prix n’étant pas soumis à réglementation, il est conseillé de solliciter plusieurs diagnostiqueurs et de comparer les prix. Vous pourrez ainsi évaluer le risque éventuel associé à un bien immobilier et éventuellement envisager des travaux à réaliser pour en améliorer l’usage.