Conseils pour optimiser l’évacuation des eaux de pluie dans un jardin

Pour éviter que votre jardin ne se transforme en marécage à la moindre averse, vous devez veiller au bon écoulement des eaux pluviales. Mais sans pour autant tout déverser chez votre voisin… En effet, vous êtes responsable de la gestion des eaux qui se répandent chez vous : des textes réglementaires s’appliquent, en particulier en limite de propriété. Ootravaux est à vos côtés pour vous expliquer comment optimiser l’évacuation des eaux pluviales. Allez chausser vos bottes et prenez votre parapluie !

L'essentiel

• Si vous êtes propriétaire de votre maison, l’eau qui tombe sur votre terrain est aussi à vous : il vous revient de gérer les eaux de pluie.
• De nombreux aménagements sont possibles pour évacuer rapidement l’eau de pluie : les drains, les caniveaux ou encore les jardins de pluie.
• En limite de propriété, vous devez parvenir à capter l’eau de votre toit pour qu’elle ne s’écoule pas chez votre voisin.

L’évacuation des eaux de pluie : le parcours de l’eau

Pour mieux comprendre comment gérer les eaux pluviales, zoom sur le parcours de l’eau, du ciel aux nappes phréatiques ! Chaque configuration est unique, selon la nature du sol et les aménagements paysagers.

La pluie du toit à la collecte

La pluie qui tombe sur le toit dévale les pentes et se déverse dans les gouttières qui les longent, ou dans un siphon dans le cas d’un toit plat.

Elle est ensuite évacuée par des descentes murales jusqu’au pied de la maison ou du bâtiment.

Ces descentes peuvent être extérieures, fixées aux angles des façades, ou placées à l’intérieur de l’habitation dans une gaine technique.

Au pied de chaque descente, l’eau est collectée dans un caisson cubique ou cylindrique appelé regard, qui permet l’inspection et l’entretien du réseau d’évacuation.

Une fois l’eau arrivée dans les regards, elle peut être évacuée de 3 manières différentes :

• Acheminée vers un réseau collectif ou public ;
• Épandue dans le jardin ou sur la voie publique (réseau individuel) ;
• Stockée dans un récupérateur d’eau de pluie.

Les aménagements pour diriger l’eau de pluie

Pour éviter les ruissellements incontrôlés ou une inondation, des aménagements peuvent être réalisés.

• Les drains souterrains (drains français) recueillent l'eau et la dirigent loin des zones à risque.
• Les caniveaux et rigoles sont creusés dans les allées ou en bordure de pelouses pour guider l’eau vers des zones d’évacuation ou de rétention.
• Les zones de rétention d’eau sont constituées de bassins secs ou jardins de pluie situés dans les parties basses pour retenir temporairement l'eau.

Dans certains cas, l’eau excédentaire est dirigée vers un réseau de drainage public ou des fossés de drainage, permettant de l’évacuer de manière contrôlée.

La récupération des eaux de pluie via la gouttière

Les gouttières de la maison peuvent être reliées à un récupérateur d’eau ou à une cuve, permettant de stocker l’eau pour arroser le jardin. Ce mode de collecte réduit la quantité d’eau qui ruisselle directement dans le sol, et contribue à une utilisation plus responsable.

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Où doit aller l'eau de pluie ? Ce que dit la loi

En France, la gestion des eaux de pluie est encadrée par plusieurs textes de loi répartis dans différents codes.

L’obligation de gérer les eaux pluviales par le propriétaire

• « Tout propriétaire doit établir des toits de manière que les eaux pluviales s'écoulent sur son terrain ou sur la voie publique ; il ne peut les faire verser sur le fonds de son voisin ». Il s’agit de l’article 681 du Code civil. Vous devez ainsi faire en sorte que les eaux pluviales ne causent pas de préjudice aux voisins, en évitant qu’elles ruissellent ou s’accumulent de manière incontrôlée.
• L’article 640 du Code civil indique dans quelles conditions s’opère la servitude naturelle d’écoulement. « Les fonds inférieurs sont assujettis envers ceux qui sont plus élevés à recevoir les eaux qui en découlent naturellement sans que la main de l'homme y ait contribué ». Cela signifie que le voisin en contrebas doit accepter de recevoir l’eau pluviale du terrain au-dessus. Il n’est pas possible d’élever de digue pour se protéger de l’écoulement naturel des eaux. Les propriétaires du dessus ne doivent pas aggraver la situation, en modifiant la pente par exemple.

Des dispositifs pour favoriser l’infiltration et la rétention des eaux pluviales

Face à l’imperméabilisation des sols, les autorités françaises favorisent l’infiltration naturelle des eaux pluviales pour éviter une surcharge des réseaux d’égouts et réduire le risque d'inondation.

Le Code de l’urbanisme prévoit des règles incontournables : si elles ne sont pas respectées, une demande de permis de construire peut être refusée.

Des normes sont aussi prévues dans le PLU (Plan Local d’Urbanisme). Cela concerne en particulier les nouvelles constructions, avec des dispositifs de rétention pour limiter le volume d’eau rejeté dans les réseaux publics. Un tel système est aussi prévu dans le cadre des plans de prévention des risques d’inondation (PPRI).

L’évacuation vers le réseau public

Lorsque l’eau de pluie ne s’infiltre pas naturellement (terre peu perméable, zone inondable), elle peut être dirigée vers le réseau public d’assainissement. L’autorisation de déversement doit être délivrée après instruction par la commune.

Évacuation des eaux de pluie en limite de propriété : que faire ?

Si vous voulez éviter une source de conflits avec vos voisins, il est important de connaître le cadre réglementaire de l’évacuation de l’eau ! Et n’oubliez pas que la communication est la meilleure des solutions pour entretenir des relations de voisinage pacifiées et constructives. C’est particulièrement vrai pour tout ce qui se passe en limite de propriété.

Quel est le cadre légal dans le cas d’une limite de propriété ?

Le texte a déjà été évoqué : selon l’article 681 du Code civil, vous devez évacuer les eaux de pluie de votre terrain pour qu'elles ne ruissellent pas directement vers la propriété voisine. Cela concerne les eaux :

• De toiture ;
• De terrasse ;
• De tout autre aménagement qui pourrait les concentrer en un point du terrain.

Cela vous impose de canaliser l’eau chez vous, pour éviter des dommages chez votre voisin. Vous pourriez être tenu pour responsable si vous avez une mauvaise évacuation de « votre » eau pluviale.

Quelles sont les solutions pour éviter le ruissellement vers votre voisin ?

Pour gérer les eaux pluviales en limite de propriété de manière conforme (et pacifiée), plusieurs solutions techniques peuvent être envisagées.

Installer des gouttières et des tuyaux de descente depuis votre toit

Lorsque l'eau vient du toit, l’installation d’un système de gouttières et de descentes est indispensable pour évacuer l’eau. Elle est alors récupérée dans les regards pour être dirigée vers un point d’évacuation approprié :

• Un récupérateur d'eau pluviale (collecteur du réseau public) ;
• Une zone de rétention ou d'infiltration sur votre terrain (exemples : bassin, jardin de pluie) ;
• Un siphon de cour (dans le cas d'une surface non absorbante).

Bien sûr, les descentes ne se déversent pas directement sur le terrain du voisin ou en limite de copropriété.

Mettre en place des drains et des tranchées

Un système de drainage peut être placé en bordure de propriété pour capter et rediriger les eaux de pluie excédentaires. Le drain est une tranchée remplie de gravier avec un tuyau perforé pour permettre à l’eau de s’infiltrer plus facilement dans le terrain.

Une solution plus simple : la tranchée d’infiltration, sans tuyau, pour que l’eau s’infiltre naturellement.

Implanter des murets et des bordures en limite de propriété

Si l’eau ruisselle de manière incontrôlée en direction de la propriété voisine, la construction de petits murets ou de bordures étanches le long de la limite de propriété peut limiter le phénomène. Ces aménagements doivent être accompagnés d'un système pour gérer l'eau (drain, bassin, etc.).

Les équipements pour évacuer les eaux de pluie

Pour évacuer efficacement les eaux de pluie, il existe des équipements adaptés à différents types de situations. Ces dispositifs permettent de contrôler, capter, diriger et parfois stocker l’eau pour éviter les ruissellements et les inondations.

Les gouttières, descentes pluviales et les drains sont des éléments les plus connus. Voici d’autres équipements pour récupérer ou évacuer la pluie.

Les dispositifs de rétention d’eau

• Le puits d’infiltration est un trou cylindrique rempli de matériaux poreux (cailloux, gravier) dans lequel l'eau de pluie est dirigée pour s'infiltrer lentement dans le sol.  Le puits est idéal pour évacuer l’eau dans les sols peu perméables ou dans les zones sans raccordement au réseau d'assainissement.
• Une autre solution possible est le bassin de rétention ou bassin sec. Il s’agit d’une structure qui recueille temporairement l’eau de pluie avant de la laisser s’évaporer ou pénétrer dans le sol. Un bassin sec n’est rempli que pendant les périodes de fortes pluies.
• Enfin, le jardin de pluie est une sorte de large trou végétalisé : l’eau est dirigée vers cette zone plantée de végétaux qui bénéficient d’un arrosage dès qu’il pleut. Cela permet de gérer les eaux pluviales et d’aménager votre jardin. Ce système est aussi appelé une noue ou noue fleurie.

Les systèmes de récupération d’eau

Le récupérateur ou la cuve assure une collecte de l’eau de pluie récupérée depuis la toiture via une gouttière. L'eau peut ensuite être utilisée pour l'arrosage, le lavage des voitures ou tout autre usage domestique non potable.

Comment choisir le système d’évacuation le plus adapté à votre jardin ?

Si vous avez déjà subi des inondations dans votre jardin, il est temps d’effectuer des travaux pour évacuer le trop-plein d’eau.

L’analyse de votre terrain

Vous devez privilégier des équipements adaptés à la configuration de votre extérieur.

• Sur un espace plat, l’eau a tendance à stagner, créant des zones d’humidité ou des flaques d'eau. Dans ce cas, favorisez les dispositifs comme le jardin de pluie.
• Si votre terrain est en pente, l’eau ruisselle naturellement vers le bas. Vous devez éviter que l’eau ne s’accumule à la base de la pente (proche des fondations ou des zones sensibles) en installant des caniveaux de drainage ou des bassins de rétention.

La nature du sol détermine aussi le dispositif le plus efficace : l’argile favorise l’écoulement, alors qu’un sol drainant permet à l’eau de s’infiltrer naturellement.

L’évaluation des volumes d’eau à gérer

N’hésitez pas à vous renseigner sur la pluviométrie dans votre région. Cela vous guide pour l’achat d’un récupérateur d’eau ou la construction d’un bassin de rétention. De la même manière, prenez en compte la surface de votre toiture : plus elle est grande, plus la quantité d’eau à évacuer est importante.

La connaissance des textes réglementaires

Certaines communes imposent des obligations, comme l’installation de systèmes de rétention ou l’interdiction de rejeter directement dans le réseau public. Avant d’acheter un dispositif, renseignez-vous sur les options qui se présentent à vous.

Le prix des équipements

Le choix d’un système de gestion des eaux pluviales peut aussi être une question de budget. Ootravaux vous conseille de solliciter plusieurs professionnels des aménagements paysagers pour demander des devis et comparer les prix.

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